Profile
Ph.D. IN LAW, SPECIALIST SBA CONSTRUCTION AND REAL ESTATE LAW
PROFESSOR AT THE UNIVERSITY OF LAUSANNE
The author of a doctoral thesis on the procedure to obtain building permits as well as numerous articles on building and planning law, Mr. Benoît Bovay has spent over twenty years practicing in this interdisciplinary field of law. Fascinated administrative procedural process, he has taught on the subject since 1996, and spatial planning as well as building public regulation since 2016, at the Faculty of Law and Criminal Sciences, University of Lausanne. Following his work for several years as a Legal Officer in the State of Vaud (Department of Justice and Law), he has developed extensive practical knowledge backed by theoretical references to provide solution driven advice to address to practical problems arising in daily public life. He represents many local and other state authorities. Acting on behalf of public authorities, private clients and specialized professional representatives (such as architects), Benoît Bovay deals with all sides of the vast and complicated field of spatial planning as well as building public regulation. He is coauthor of the Annotated Code, a book of reference entitled Planning and Construction, now in its 4th edition. In addition to several regular contributions in this field, he was commissioned by the Swiss lawyers’ association to submit in 2008 a national report summarizing the evolution of planning law and its future prospects. A member of various standing committees in the field of urban and regional planning, he is captivated by the problems of architecture, planning, urban development, or renovation of built heritage. With wide ranging experience of procedures, either as a teacher and lawyer, he regularly represents clients before various courts and acts as representative party or arbitrator in the arbitration courts. Mr. Benoît Bovay is FSA specialist in construction law and real estate. He participated in organizing the course for Swiss lawyers specializing in this field.
ACTIVITIES
- From 1987 Partner with CBWM & Partners
- 1996 Privat-docent at the Faculty of Law, University of Lausanne during court and administrative proceedings
- 2006 Associate Professor at the Faculty of Law and Criminal UNIL
TRAINING
- 1978-1981 Law studies at the Faculty of Law, University of Lausanne
- 1986 LL.D. 1987 Attorney
- 2007 FSA specialist construction law, real estate
Languages
- French
- English
- German
Expertise
- Planning and environment
- Administrative law and public entities
- Criminal law
- Contract law
Publications
- 2024
- L’action de droit administratif. L’enfant délaissé de la procédure administrative vaudoise, in Du Plaict et des Plaideurs, Mélanges en l’honneur du Professeur Denis Tappy, Berne 2024, p. 473
- Commentaire des articles 30 à 33 PA, in Commentaire romand de la loi fédérale de procédure administrative, Bâle 2024
- Touche pas à ton arbre, Droits de voisinage et protection du patrimoine arboré : petite histoire de la qualité pour recourir, in Environnement et justice, Mélanges en l’honneur de la Professeure Anne-Christine Favre, Staempfli 2024
- Aménagement du territoire, droit public des constructions et permis de construire, protection de l’environnement, La jurisprudence 2023 de la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal, avec Denis Sulliger et Laurent Pfeiffer, RDAF 2024 I, pp. 1 s
- 2023
- Aménagement du territoire, droit public des constructions et permis de construire, protection de l’environnement, La jurisprudence 2022 de la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal, avec Denis Sulliger et Laurent Pfeiffer, RDAF 2023 I, pp. 101 ss
- 2022
- Aménagement du territoire, droit public des constructions et permis de construire, protection de l’environnement, La jurisprudence 2021 de la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal, avec Denis Sulliger et Laurent Pfeiffer, RDAF 2022 I, pp 1 ss
- Les nouvelles constructions et les exceptions des art. 7 à 9 de la loi sur les résidences secondaires (LRS), in Construire à la Montagne, p. 1 ss, avec Pauline Monod, CEDIDAC/CEDEAT
- 2021
- Procédure administrative vaudoise, LPA-VD annotée, 2ème édition, avec Thibault Blanchard et Clémence Grisel Rapin, Helbing & Lichtenhahn 2021 (à paraître)
- Les conventions de droits à bâtir, in La contractualisation en droit public, Pratique du droit administratif, Schulthess 2021, p. 145 ss
- Aménagement du territoire, droit public des constructions et permis de construire, protection de l’environnement, La jurisprudence 2019 de la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal, avec Denis Sulliger et Laurent Pfeiffer, RDAF 2021 I, pp. 273 ss
- 2020
- SOS ISOS, Balade jurisprudentielle dans les quartiers historiques de Lausanne et environs, in Le droit public en mouvement, Mélanges en l’honneur du Professeur Etienne Poltier, 2020, p. 831 ss
- Aménagement du territoire, droit public des constructions et permis de construire, protection de l’environnement, La jurisprudence 2019 de la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal, avec Denis Sulliger et Laurent Pfeiffer, RDAF 2020 I, pp. 1
- 2019
- Bien bâtir. Les clauses d’esthétique en droit public des constructions, in Entre droit constitutionnel et droit administratif : questions autour du droit de l’action publique, Etudes en l’honneur du Professeur Thierry Tanquerel, Genève 2019
- Aménagement du territoire, droit public des constructions et permis de construire, protection de l’environnement, La jurisprudence 2018 de la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal, avec Denis Sulliger et Laurent Pfeiffer, RDAF 2019 I, pp. 121 ss
- Esthétique et règles qualitatives en droit de l’aménagement du territoire et des constructions, Point COMMUNE !, hiver 2019, p. 28 ss
- 2018
- Aménagement du territoire, droit public des constructions et permis de construire, protection de l’environnement, La jurisprudence 2017 de la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal, avec Denis Sulliger et Laurent Pfeiffer, RDAF 2018 I, pp. 105 ss
- 2017
- Des monuments et des lois, Patrimonial no 2, Etat de Vaud
- Aménagement du territoire, droit public des constructions et permis de construire, protection de l’environnement, La jurisprudence 2016 de la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal, avec Denis Sulliger et Laurent Pfeiffer, RDAF 2017 I, pp. 104 ss
- Les incidences temporelles de la révision du 15 juin 2012 de la loi fédérale sur l’aménagement du territoire, RJJ 2016, p. 7
- 2016
- Aménagement du territoire, droit public des constructions et permis de construire, protection de l’environnement. La jurisprudence 2015 de la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal, avec Denis Sulliger et Laurent Pfeiffer, RDAF 2016 I, pp. 113 ss
- Le contrôle incident des plans d’affectation lors de la procédure de permis de construire, avec Feryel Kilani, RDAF 2016 I, pp. 32 ss
- Échanger des zones à bâtir entre communes, Point Commune ! 2016, pp. 10-11
- Les accords de transfert de droits à bâtir entre communes et révision de la LAT, BR/DC 3/2016, pp. 134 ss
- 2015
- Permis de construire, oppositions et effet suspensif, Point Commune ! Printemps 2015, pp. 12-13
- Procédure administrative, 2ème édition, Staempfli, Berne 2015 Aménagement du territoire, droit public des constructions et permis de construire, protection de l’environnement. La jurisprudence 2014 de la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal, avec Denis Sulliger, RDAF 2015 I, pp. 91 ss
- Mal bâtir, in Droit et Culture, Recueil de textes à l’occasion des 75 ans de Pierre Moor, Lausanne 2015, p. 15 ss
- 2014
- L’évolution du droit de l’urbanisme en Suisse 2011-2013, avec Aurélien Wiedler, in Droit de l’Aménagement de l’urbanisme et de l’habitat, Gridauh, Le moniteur, Paris 2014, pp. 603 ss
- Aménagement du territoire, droit public des constructions et permis de construire, protection de l’environnement. La jurisprudence 2013 de la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal, avec Denis Sulliger, RDAF 2014 I, pp. 115 ss
- 2013
- L’évolution des voies de droit cantonales, in Le contentieux administratif, Schulthess 2013, pp. 45 ss
- Aménagement du territoire, droit public des constructions et permis de construire, protection de l’environnement. La jurisprudence 2012 de la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal, avec Denis Sulliger, RDAF 2013 I, pp. 105 ss
- 2012
- Le droit à la vue en droit public des constructions, Revue de l’Avocat, 2012, pp. 145 ss
- Aménagement du territoire, droit public des constructions et permis de construire, protection de l’environnement. La jurisprudence 2011 de la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal, avec Denis Sulliger, RDAF 2012 I
- Procédure administrative vaudoise, LPA-VD annotée, avec Thibault Blanchard et Clémence Grisel Rapin, Helbing & Lichtenhahn 2012
- 2011
- L’évolution du droit de l’urbanisme en Suisse, avec Cléa Bouchat, in Droit de l’Aménagement, de l’Urbanisme, de l’Habitat, GRIDAUH Paris 2011, pp. 601 ss
- Aménagement du territoire, droit public des constructions et permis de construire, protection de l’environnement. La jurisprudence 2011 de la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal, avec Denis Sulliger, RDAF 2011 I, pp. 113 ss
- Légalité du renvoi à la norme professionnelle VSS pour le calcul des places de stationnement, DC 2011, pp. 18 ss Autorisation de construire et diagnostic amiante dans les bâtiments privés, Point Commun-e, n° 37, pp. 18 ss Des chevaux hors de la zone à bâtir, Approche d’une pathologie récurrente de l’aménagement du territoire, in Mélanges en l’honneur de Piermarco Zen-Ruffinen, L’activité et l’espace, Droit du sport et de l’aménagement du territoire, Helbing & Lichtenhahn 2011, pp. 399 ss
- 2010
- Aménagement du territoire, droit public des constructions et permis de construire, protection de l’environnement. La jurisprudence 2010 de la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal, avec Denis Sulliger, RDAF 2010 I, pp. 1 ss
- Recours, effet suspensif et conclusion du contrat, in Marchés publics 2010, Schulthess 2010, pp. 321 et ss
- Droit fédéral et vaudois de la construction, 4ème édition, avec d’autres auteurs, Helbing & Lichtenhahn 2010
- 2009
- Droit public ou droit privé de la construction : le jeu du chat et de la souris, in Mélanges en l’honneur du Professeur François Chaudet, Slatkine Genève, p. 17 ss
- La loi vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative, RDAF 2009 I, p. 161 ss
- Aménagement du territoire, droit public des constructions et permis de construire, protection de l’environnement. La jurisprudence 2008 du Tribunal administratif vaudois, avec Denis Sulliger, RDAF 2009 I, p. 1 ss
- 2008
- Procédure pénale vaudoise, LAVI, Concordat sur l’entraide judiciaire, Exécution des peines, code annoté (3ème édition), avec d’autres auteurs, Helbing & Lichtenhahn 2008
- Aménagement du territoire, droit public des constructions et permis de construire, protection de l’environnement. La jurisprudence 2007 du Tribunal administratif vaudois, avec Denis Sulliger, RDAF 2008 I, p. 215 ss
- Le droit de l’urbanisme en Suisse, avec Carole Wahlen, in Droit de l’aménagement, de l’urbanisme, de l’habitat, GRIDAUH, Le Moniteur, Paris 2008, p. 741 ss
- Unification ou harmonisation du droit de l’aménagement du territoire et des constructions ? Vers la cohérence et la qualité du développement territorial, Rapport à la Société suisse des juristes, RDS 127 II/1, Helbing & Lichtenhahn 2008
- 2007
- Les dispositions générales de la loi sur le Tribunal fédéral, in La nouvelle loi sur le Tribunal fédéral, CEDIDAC, Lausanne
- Le recours en matière de droit public et le recours constitutionnel subsidiaire, in La nuova legge sul Tribunale federale, CFPG , Helbing & Lichtenhahn 2007, p. 119 ss
- Aménagement du territoire, droit public des constructions et permis de construire, protection de l’environnement. La jurisprudence 2006 du Tribunal administratif vaudois, avec Denis Sulliger, RDAF 2007 I, p. 105 ss
- Droit administratif/Verwaltungsrecht, in La pratique de l’avocat 2007, avec Thomas Wipf Staempfli Berne 2007, p. 675 ss
- Pollution du sol : preuve de la responsabilité et répartition des frais d’intervention, avec Thibault Blanchard, DC 2/2007
- 2006
- Aménagement du territoire, droit public des constructions et permis de construire, protection de l’environnement.
- La jurisprudence 2005 du Tribunal administratif vaudois, avec Denis Sulliger, RDAF 2006, p. ss
- La jurisprudence du Tribunal fédéral en matière de droit public publiée en 2005, avec d’autres auteurs, RDAF 2006, p. 431 ss
- 2005
- Recours de droit administratif et recours administratifs fédéraux, Fiches juridiques suisses (en français et en allemand)
- Propositions pour une nouvelle loi fédérale sur l’aménagement du territoire, p. 653 ss, in Mélanges Pierre Moor, Stämpfli 2005
- La jurisprudence du Tribunal fédéral en matière de droit public publiée en 2004, avec d’autres auteurs, RDAF 2005, p. 445 ss
- Loi sur le travail, Commentaire de la LF du 13 mars 1964, avec d’autres auteurs, Stämpfli Berne 2005
- Droit administratif/Verwaltungsrecht, in La pratique de l’avocat 2005, avec Thomas Wipf, Staempfli Berne 2005, p.515 ss
- 2004
- Procédure pénale vaudoise, LAVI, Concordat sur l’entraide judiciaire, code annoté, avec d’autres auteurs, Payot Lausanne et Helbing & Lichtenhahn 2004
- La non-discrimination en droit des marchés publics, RDAF 2004 I, 227 s.
- La jurisprudence du Tribunal fédéral en matière de droit public publiée en 2003, avec d’autres auteurs, RDAF 2004 I, p. 561 s.
- 2003
- Les places pour les gens du voyage : plan d’affectation ou autorisation de construire dérogatoire ? DC 2003, p. 95 ss
- Droit administratif, in La pratique de l’avocat 2003, Staempfli Berne 2003, p. 435 ss
- La jurisprudence du Tribunal fédéral en matière de droit public publiée en 2002, avec d’autres auteurs, RDAF 2003 I, p. 357 ss
- 2002
- Droit administratif, in La pratique de l’avocat 2001, Stämpfli Berne 2002
- Droit fédéral et vaudois de la construction, LAT-OAT-LATC-RATC annotés, avec d’autres auteurs, Payot Lausanne 2002
- Les garanties fondamentales de procédure en droit suisse de l’arbitrage, Journal des Tribunaux 2002 I, p. 36 ss
- Les garanties fondamentales de procédure, Fiches juridiques suisses (français et allemand)
- La jurisprudence du Tribunal fédéral en matière de droit public publiée en 2001, avec d’autres auteurs, RDAF 2002 I, p. 229 ss
- 2001
- Pour une procédure administrative non contentieuse vaudoise, in Actualités du droit public, RDAF 2001 I, p. 121 ss
- La jurisprudence du Tribunal fédéral en matière de droit public publiée en 2000, avec d’autres auteurs, RDAF 2001 I, p. 505 ss
- 2000
- Procédure administrative, Stämpfli, Berne 2000 La jurisprudence du Tribunal fédéral en matière de droit public, publié en 1999, avec d’autres auteurs, RDAF 2000 I, p. 553 ss
- 1999
- La jurisprudence du Tribunal fédéral en matière de droit public, publié en 1998, avec d’autres auteurs, RDAF 1999 I, p. 425 ss
- 1998
- La consultation du dossier par l’avocat, Mélanges pour le centenaire de l’OAV, Helbing et Lichtenhahn, 1998
- De nouveaux instruments d’aménagement du territoire ?, Aperçu critique de la novelle du 4 février 1998 modifiant la LATC, RDAF 1998 I, p. 325 ss
- La jurisprudence du Tribunal fédéral en matière de droit public publiée en 1997, avec d’autres auteurs, RDAF 1998 I, p. 417 ss
- 1997
- L’écolage de l’élève forain : juge civil ou administratif ?, Journal des Tribunaux 1997 III, p. 98 ss
- Le droit à des débats publics en procédure administrative, Droit de la construction 1997, p. 13 ss
- La jurisprudence du Tribunal fédéral en matière de droit public publiée en 1996, avec d’autres auteurs, RDAF 1997 I, p. 359 ss
- 1996
- Assainissement et mesures d’allégement en matière de protection contre le bruit : le problème des voies ferroviaires, in Le droit de l’environnement dans la pratique 1996, p. 308 ss
- La révision du 26 février 1996 de la loi vaudoise sur la juridiction et la procédure administratives, RDAF 1996, p. 113 ss
- Garantie de la propriété, aménagement du territoire, protection de l’environnement, traduction et résumé de la jurisprudence du Tribunal fédéral des années 1994 et 1995, Journal des Tribunaux 1996 I, p. 385 ss, avec d’autres auteurs
- 1995
- Procédure pénale vaudoise, code annoté, Payot Lausanne, avec d’autres auteurs
- Autorisation de construire et droit de l’environnement, exposé de la pratique du Tribunal administratif vaudois, RDAF 1995, 93 ss
- 1994
- Droit vaudois de la construction, deuxième édition, avec d’autres auteurs, Payot Lausanne
- 1991
- Permis de construire et procédure de recours, exposé systématique de la jurisprudence de 1990, RDAF 1991, 81 ss
- 1990
- Permis de construire et procédure de recours, exposé systématique de la jurisprudence rendue en 1989 par la Commission cantonale vaudoise de recours en matière de constructions, in RDAF 1990, 237 ss
- Clauses générales d’esthétique et autonomie communale, DC 1990, 73
- 1989
- Guide du propriétaire, fiches sur le permis de construire, la démolition, la transformation et la rénovation de maisons d’habitation et l’hypothèque légale des artisans et entrepreneurs, mises à jour annuellement, CVI Lausanne 1990 Permis de construire et procédure de recours, exposé systématique de la jurisprudence rendue en 1989 par la Commission cantonale vaudoise de recours en matière de constructions, in RDAF
- 1988
- Le permis de construire en droit vaudois, deuxième édition revue et augmentée, Payot Lausanne
- 1987
- Droit vaudois de la construction, LAT-OAT-LATC-RATC annotés, avec d’autres auteurs, Payot Lausanne
- 1986
- Le permis de construire en droit vaudois, Payot Lausanne