Peter Schaufelberger

Docteur en droit

Spécialiste FSA droit des successions

Après de nombreuses défenses pénales devant les juridictions ordinaires et militaires, Me Peter Schaufelberger a développé une activité de conseil en matière civile. Il est actif tant s’agissant des multiples facettes de la protection du patrimoine familial que des intérêts des entrepreneurs et des entreprises. Il maîtrise également tous les aspects internationaux de sa pratique, se faisant le conseil privilégié d’une importante clientèle de langue allemande. Me Peter Schaufelberger est par ailleurs actif dans un certain nombre de sociétés, soit comme président ou administrateur, soit comme secrétaire hors conseil, notamment dans les domaines de la santé et de l’investissement financier. Depuis plus de trente ans, Me Peter Schaufelberger s’engage tant sur le terrain qu’au niveau associatif en faveur des plus démunis, principalement en Afrique australe et de l’est. En Suisse, il a été membre de différents organes de la Croix-Rouge Suisse et de la Croix-Rouge Vaudoise; il est également secrétaire de l’assemblée paroissiale de Montreux-Veytaux de l’Église évangélique réformée du Canton de Vaud. En outre, Me Peter Schaufelberger s’est engagé sur le plan militaire, en tant que capitaine dans les Forces aériennes suisses.

Activités

• Dès 1992  Stagiaire, collaborateur puis associé à l’Étude CBWM Avocats
• 1988 – 1991  Assistant au Centre du droit de l’entreprise CEDIDAC, à l’UNIL
• 1988 – 1989  Stage auprès de l’état-major commercial du CS, à Zürich

Formation

• 2012  C.A.S. droit des successions
• 1994  Brevet d’avocat
• 1993  Doctorat en droit
• 1988  Licence en droit

• Français
• Allemand
• Anglais

• Droit commercial et des sociétés
• Droit des successions
• Contrats
• Famille et divorce
• Patrimoine privé et Family Office
• Responsabilité civile

• Le droit de consultation du registre des poursuites en relation avec l’inscription de poursuites frappées d’opposition non levée : quelques vœux et quelques pistes en faveur du poursuivi concernant l’art. 8 aLP, in De Lege Negotiorum, Études autour du droit des affaires en l’honneur du professeur François Chaudet, Lausanne 2009
• L’étude d’avocats multidisciplinaire, in L’avocat moderne, Mélanges publiés par l’Ordre des Avocats Vaudois à l’occasion de son Centenaire, Lausanne 1998
• La protection juridique des investissements internationaux dans les pays en développement. Étude de la garantie contre les risques de l’investissement et en particulier de l’Agence multilatérale de garantie des investissements (AMGI) (thèse de doctorat, 1993)
• Les arrêtés fédéraux urgents contre la spéculation foncière (Travaux de la Journée d’étude organisée par le Centre du droit de l’entreprise le 8 mars 1990 à l’Université de Lausanne, édités par Peter Schaufelberger) La MIGA.
• Une organisation internationale pour la promotion des investissements étrangers dans les pays en développement, 1989