Droit numérique et des nouvelles technologies
Forte de deux praticiens expérimentés en la matière, l’Étude conseille et assiste ses clients, entreprises, entrepreneurs, développeurs, prestataires de services, et utilisateurs dans les différentes problématiques juridiques liées au numérique et aux nouvelles technologies, tant dans le cadre de leurs activités quotidiennes que de projets innovants ou complexes. Elle intervient notamment dans les domaines de la fintech, de la blockchain, de l’intelligence artificielle, de la cybersécurité, des plateformes en ligne, des logiciels, du commerce électronique, ainsi que dans les questions relatives à la protection des données, à la propriété intellectuelle et à la conformité réglementaire.
L’Étude accompagne ses clients dans la conception, la structuration, la négociation et la mise en œuvre de projets technologiques, en veillant à concilier innovation, sécurité et exigences opérationnelles. Elle les assiste également dans la rédaction de la documentation contractuelle nécessaire, dans l’analyse des risques liés au développement, à l’utilisation ou à la commercialisation de solutions technologiques, ainsi que dans la prévention et la gestion des différends susceptibles de survenir dans ce contexte. Elle conseille en outre ses clients sur les enjeux juridiques propres aux modèles d’affaires numériques, aux services financiers technologiques, aux actifs numériques (y compris les cryptomonnaies et la tokenisation) et à l’utilisation de systèmes fondés sur l’intelligence artificielle.
Entre autres, nous pouvons vous assister dans les activités suivantes :
- Conseil et rédaction de contrats informatiques, notamment en matière de développement, de licence, de maintenance, d’hébergement ou de prestations de services ;
- Assistance dans le cadre de projets numériques, de commerce électronique ou de déploiement de plateformes en ligne ;
- Conseil en matière de protection des données, de confidentialité et de gouvernance de l’information ;
- Accompagnement dans les questions liées à la cybersécurité et aux incidents informatiques ;
- Conseil en matière de blockchain, d’actifs numériques, de tokenisation et de structuration juridique de projets fondés sur les technologies décentralisées ;
- Assistance sur les questions juridiques et réglementaires liées au développement, au déploiement et à l’utilisation de systèmes d’intelligence artificielle ;
- Conseil en matière de propriété intellectuelle en lien avec les contenus numériques, logiciels, marques et licences ;
- Assistance dans la prévention et la résolution de litiges et représentation dans le cadre de procédures civiles, administratives ou pénales.
